Construire, développer, transmettre.
Tout commence par une idée.
Un projet d’activité, une intuition stratégique, parfois un changement de vie.
Ce que nous offrons chez TaxLhab, c’est bien plus qu’un accompagnement juridique et fiscal : c’est un partenariat sur mesure, pensé pour inscrire les ambitions de nos clients dans un cadre structuré, conforme et pérenne.
Un projet d’activité, une intuition stratégique, parfois un changement de vie.
Ce que nous offrons chez TaxLhab, c’est bien plus qu’un accompagnement juridique et fiscal : c’est un partenariat sur mesure, pensé pour inscrire les ambitions de nos clients dans un cadre structuré, conforme et pérenne.
1. La fondation d’un projet : choisir la bonne structure sociale
Dès les premières étapes, nous aidons nos clients à choisir la structure sociale la plus adaptée à leur projet entrepreneurial, en tenant compte de plusieurs paramètres essentiels :
- la nature de l’activité envisagée,
- la situation patrimoniale et familiale du dirigeant,
- le marché de référence, qu’il soit français ou international, et enfin,
- les modalités de rémunération et de capitalisation escomptées.
Ce travail préliminaire, souvent négligé, est pourtant déterminant. Il conditionne l’efficience de la fiscalité applicable, l’optimisation des flux de trésorerie, et la capacité du dirigeant à structurer son patrimoine professionnel en cohérence avec sa trajectoire de vie.
Dès les premières étapes, nous aidons nos clients à choisir la structure sociale la plus adaptée à leur projet entrepreneurial, en tenant compte de plusieurs paramètres essentiels :
- la nature de l’activité envisagée,
- la situation patrimoniale et familiale du dirigeant,
- le marché de référence, qu’il soit français ou international, et enfin,
- les modalités de rémunération et de capitalisation escomptées.
Ce travail préliminaire, souvent négligé, est pourtant déterminant. Il conditionne l’efficience de la fiscalité applicable, l’optimisation des flux de trésorerie, et la capacité du dirigeant à structurer son patrimoine professionnel en cohérence avec sa trajectoire de vie.
2. La phase de croissance : structurer une holding pertinente
Lorsque l’activité se développe, nous accompagnons nos clients dans la création de holdings, qu’elles soient pures ou animatrices, en identifiant leur rôle stratégique dans l’organisation du patrimoine global du dirigeant.
Notre approche est transversale :
- nous structurons les flux financiers intragroupe,
- nous sécurisons les prix de transfert,
- nous analysons l’opportunité d’une intégration fiscale,
- et nous sélectionnons les véhicules de financement les plus adaptés, notamment en tenant compte de la protection patrimoniale, du rendement et des contraintes réglementaires.
Lorsque l’activité se développe, nous accompagnons nos clients dans la création de holdings, qu’elles soient pures ou animatrices, en identifiant leur rôle stratégique dans l’organisation du patrimoine global du dirigeant.
Notre approche est transversale :
- nous structurons les flux financiers intragroupe,
- nous sécurisons les prix de transfert,
- nous analysons l’opportunité d’une intégration fiscale,
- et nous sélectionnons les véhicules de financement les plus adaptés, notamment en tenant compte de la protection patrimoniale, du rendement et des contraintes réglementaires.
3. Les grandes opérations : fusions, apports, restructurations
Lorsque le temps vient de transformer ou de consolider l’organisation juridique de l’entreprise, nous intervenons dans les opérations extraordinaires :
- fusions,
- apports partiels d’actifs,
- filialisation ou transmission d’activité,
- structuration de groupes internationaux.
Nous assurons un pilotage rigoureux de ces opérations, tant sur le plan juridique que fiscal, en France comme à l’international.
Lorsque le temps vient de transformer ou de consolider l’organisation juridique de l’entreprise, nous intervenons dans les opérations extraordinaires :
- fusions,
- apports partiels d’actifs,
- filialisation ou transmission d’activité,
- structuration de groupes internationaux.
Nous assurons un pilotage rigoureux de ces opérations, tant sur le plan juridique que fiscal, en France comme à l’international.
4. La mobilité internationale : programmer une expatriation maîtrisée
Un dirigeant qui envisage une expatriation ou un changement de résidence fiscale est confronté à un enchevêtrement de normes fiscales nationales, conventionnelles et européennes.
Grâce à notre expertise en fiscalité internationale, nous aidons nos clients à programmer leur mobilité dans un cadre sécurisé, en assurant :
- la gestion des plus-values latentes,
- la prise en compte de l’exit tax,
- l’analyse des règles de résidence au regard des conventions fiscales, et
- la préservation des droits sociaux et successoraux.
Un dirigeant qui envisage une expatriation ou un changement de résidence fiscale est confronté à un enchevêtrement de normes fiscales nationales, conventionnelles et européennes.
Grâce à notre expertise en fiscalité internationale, nous aidons nos clients à programmer leur mobilité dans un cadre sécurisé, en assurant :
- la gestion des plus-values latentes,
- la prise en compte de l’exit tax,
- l’analyse des règles de résidence au regard des conventions fiscales, et
- la préservation des droits sociaux et successoraux.
5. La transmission : préserver l’œuvre d’une vie
La transmission d’un patrimoine, qu’il soit privé ou professionnel, est une étape décisive. Nous intervenons pour identifier les opportunités offertes par les régimes de faveur, notamment :
- la mise en œuvre du pacte Dutreil,
- l’organisation de la gouvernance familiale,
- l’anticipation du départ à la retraite du dirigeant,
- le démembrement de la propriété et les donations,
- les successions dans un contexte international.
Chaque transmission est pensée dans une logique d’équilibre, de simplicité et de sécurité juridique, au bénéfice des générations futures.
6. La fiscalité des structures étrangères : garantir la conformité en France
Nos clients, souvent exposés à des flux patrimoniaux internationaux, reçoivent des revenus ou détiennent des actifs via des structures de droit étranger :
- trusts,
- fondations,
- partnerships,
- sociétés de droit luxembourgeois.
Nous intervenons pour assurer la conformité déclarative de ces structures en France (notamment en matière d’IFI et de reporting), analyser leur qualification fiscale au regard du droit français, et évaluer les conséquences patrimoniales de leur fonctionnement.
Chez TaxLhab, notre ambition est simple : accompagner les dirigeants et leurs familles tout au long de leur trajectoire patrimoniale, avec une vision stratégique, rigoureuse et humaine, dans un environnement juridique et fiscal en constante évolution.
